Le conseil municipal du 9 mars 2017

Le 9 mars 2017, à 18h, s’est tenu en mairie un conseil municipal une semaine après le précédent conseil qui avait été quelque peu houleux. C’est la première fois depuis quinze ans que nous avons deux réunions du conseil municipal aussi rapprochées.

Entre temps, nous avons remarqué que le compte rendu officiel du précédent conseil municipal du 19 décembre 2016 est maintenant affiché à la mairie, 12 semaines plus tard, alors que ce compte rendu aurait du être affiché durant la semaine suivant cette réunion des conseillers.

Par contre, le compte rendu du conseil municipal de la semaine dernière n’est bien entendu pas encore affiché, va t-on battre des records en matière d’irrégularités récurrentes au mépris des lois ?

Un conseil municipal tendu

Ce manquement à la loi a été signalé plusieurs fois en mairie, où l’on se contente de nous répéter que « on a toujours fait comme ça ! « , et même si les lois ont changé depuis 2015, on voit bien que les trois ou quatre principaux élus ne changent pas d’avis, ni de méthode.

D’ailleurs,  puisque nos édiles nous disent qu’ils ont l’habitude de voter chaque compte-rendu lors du conseil suivant, comment se fait il que le compte rendu du conseil qui s’est tenu le 2 mars n’ait pas été voté lors de ce conseil, et publié dans la foulée ?

Le conseil municipal commence: Mr le Maire annonce les procurations, notamment celle de Mr Bedos qui sera représenté par Mr Bardou. On voit que Mr Cazenave, le délégué responsable à l’urbanisme, a accepté de venir jusqu’à Neffiès pour cette réunion.

Mr le Maire a annoncé les 5 entreprises qui ont soumissionné pour l’aménagement du pourtour de l’église et ce sera l’entreprise la moins disante, TPSM (Travaux Publics Sicilia Manuel ?),  qui sera retenue pour un marché de 329.000 € Hors Taxes.

De la souveraineté du conseil Municipal

Puis ce sera au tour de Mr Martin, élu indépendant, de prendre la parole pour expliquer à Mr le Maire qu’il refusera de voter parce que que les droits des élus ne sont pas respectés.

Mr Martin dit qu’il refusera de voter tant que le droit constitutionnel des élus ne sera pas respecté. « vous décidez seul, Mr le Maire, de ce que le conseil municipal peut voter ou non. Or c’est le conseil municipal qui est souverain et non vous !. Je ne cèderai pas; c’est pourquoi je refuse de voter !  »

Mr Martin explique au conseil que Mr le Maire a refusé, sans aucun motif, les quatre propositions qu’il a maintenant présenté pour être votées, dont les deux premières ont été demandées depuis fin janvier et auraient du figurer à l’ordre du jour du conseil municipal précédent pour être votées, au lieu de subir une censure autocratique de la part du Maire.

Mr Martin re-demande qu’on puisse lui transmettre une copie du projet de PLU sur CDROM, afin de pouvoir l’étudier tranquillement à la maison. ll dit qu’il a fait une demande écrite restée sans réponse avec un chèque joint en paiement pour le CDROM, comme le prévoit la réglementation.

Les comptes rendus doivent être publiés sous huitaine

A cette occasion, il reparlera de la publication des comptes rendus qui doit légalement se faire sous huitaine, ce que le Maire admet enfin en disant qu’il s’est peut-être trompé ou qu’il avait mal compris. (Le texte de loi à ce sujet tient en deux lignes pourtant assez compréhensibles). Va t-on enfin vers une normalisation ?

Ensuite Mme Jaffuel, deuxième adjointe, prend la parole pour proposer un projet de l’association « le Royaume de Neffiès » en partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales et propose une  demande de subventions qui serait versées à la commune pour ce projet.

Puis, Mr le Maire nous a parlé d’un projet de modification des textes qui régissent les autorisations de démolir relatives aux bâtiments qui sont importants pour le patrimoine culturel neffiessois, comme « le toit rouge » ou « le pigeonnier », certains élus ont fait état de leurs craintes pour leur démolition, bien que la commune ne se soit jamais souciée de la préservation de ces biens privés.

Je me suis laisser aller à penser au si joli petit Mazet situé en face du collège de Roujan, et dont on remarque l’aspect désolant, visible à chaque fois que l’on se rend en voiture vers notre nouveau centre ville neffiessois.

Les questions diverses, et les diverses questions

Mr Martin a repris la parole pour poser quatre questions diverses :

• Proposition de courrier pour la réfection d’un mur qui s’est effondré à Trignan, en partenariat avec la commission du patrimoine.
• Traitement d’un obstacle lors du passage des machines à vendanger, à l’argèlerie.
• Estimation du tonnage des ponts de Neffiès, notamment celui du chemin de Vailhan dont les travaux avaient été budgétisé, mais n’ont jamais été réalisés.
• information des élus sur le CFMEL (Centre de Formation des Maires et de Elus Locaux) qui comme son nom l’indique, prodigue des formations aux élus, dont l’usage sans modération serait vivement conseillé à chacun.

Rappel a propos des conseils municipaux

Les débats du conseil municipal sont publics et peuvent, par ailleurs, être retransmis par des moyens de communication audiovisuelle. (cf. http://www.collectivites-locales.gouv.fr)

Nous enjoignons les villageois a venir assister aux prochains conseils municipaux qui s’annoncent passionnants.